Plan de coupe : comment le réaliser ?

Lorsqu’il s’agit de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme, le plan de coupe se révèle être un document fondamental. Indispensable à la compréhension globale de votre projet, ce document vient en complément du plan de masse et des plans de façades. Pour les futurs constructeurs, maîtriser l’élaboration d’un plan de coupe est une étape incontournable pour assurer la conformité de leur projet aux exigences réglementaires. Voyons tout cela plus en détail.

Plan de coupe : définition

Selon l’article R.431-10 du code de l’urbanisme, tout projet de construction nécessitant une autorisation d’urbanisme doit être accompagné d’un plan de coupe. Ce document graphique illustre le terrain et les constructions de profil, mettant en évidence leur implantation par rapport au terrain naturel avant et après les travaux.

En visualisant les volumes et la disposition des constructions, ainsi que les variations de la pente du terrain, l’administration peut vérifier la conformité du projet aux règles d’urbanisme locales.

Le plan de coupe doit donc détailler toute modification du niveau du terrain, telle qu’une piscine, une terrasse ou une rampe d’accès. Ce document est indispensable pour que l’administration s’assure que votre projet respecte le Plan Local d’Urbanisme. Ce plan est obligatoire pour les permis de construire, désigné sous les mentions PCMI 3 pour les maisons individuelles et PC 3 pour les autres constructions. Pour une déclaration préalable de travaux, il est référencé sous DP3.

Quelles informations doivent apparaître sur un plan de coupe ?

Un plan de coupe doit fournir une vision verticale détaillée du projet, incluant les dimensions précises du terrain et des constructions. Les éléments indispensables à inclure sont :

• La pente du terrain, tracée depuis la voie publique, permettant d’identifier l’occupation du sol par les constructions
• Les constructions existantes, avec les hauteurs par rapport au terrain naturel
• La hauteur du projet de construction futur
• Les limites séparatives et les distances par rapport aux façades de la construction
• Les infrastructures comme routes, fossés, trottoirs et clôtures
• La pente des toitures
• Les éléments souterrains tels que les vides sanitaires, bassins de piscine, etc.

Le plan de coupe ne doit pas détailler les espaces intérieurs, mais doit illustrer les planchers et l’épaisseur des murs des niveaux traversés par la ligne de coupe.

Dessiner un plan de coupe

Aucune norme technique stricte n’est imposée pour dessiner un plan de coupe, mais il doit être clair, précis et fidèle à la réalité. La connaissance de l’altimétrie du terrain est nécessaire, et il est parfois utile de faire appel à un géomètre. L’échelle doit être indiquée pour une meilleure lisibilité.

Vous pouvez réaliser le plan de coupe vous-même si vous disposez des informations nécessaires, soit à la main, soit à l’aide d’un logiciel comme Sketchup. Bien qu’un dessin à la main soit acceptable, il doit être précis et détaillé.

Faire appel à un professionnel pour obtenir un plan de coupe fiable et précis est une option à considérer. Il est souvent recommandé de fournir deux plans de coupe : un représentant l’état existant avant les travaux, et un autre l’état projeté après les travaux. Plus les plans sont détaillés, plus votre projet a de chances d’être accepté. Pour les projets complexes, plusieurs plans de coupe peuvent être nécessaires, surtout dans le cas de constructions multiples.

Un dossier de demande d’autorisation d’urbanisme comprend plusieurs documents complémentaires (plans, notice descriptive, photographies, documents d’insertion) qui doivent former un ensemble cohérent. Chaque pièce est indispensable pour éviter que votre dossier ne soit refusé par les autorités compétentes.